Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LOLLY CAT
A.R.A.S. LOLLYCAT (Association Loi 1901)

Numéro de dépôt :
96647255
Date de dépôt :
18/10/1996
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/10/2006

Présentation de la marque LOLLY CAT

Déposée le 18 octobre 1996 par l'association loi 1901 A.R.A.S. LOLLYCAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LOLLY CAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-48 du 29 novembre 1996.

Le déposant est l'association loi 1901 A.R.A.S. LOLLYCAT domicilié(e) 184 route de Bompas, 66000 PERPIGNAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Edmond PASCUAL Président de l'A.R.A.S., Atelier Protégé LOLLYCAT - France.

La marque LOLLY CAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96647255.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOLLY CAT est expirée depuis le 18 octobre 2006.

A.R.A.S. LOLLYCAT a également déposé les autres marques suivantes : BISCUITERIE DE L'ERMITAGE , FIDEUS


A.R.A.S. LOLLYCAT (Association Loi 1901) - 184 route de Bompas, 66000 PERPIGNAN - France


Monsieur Edmond PASCUAL Président de l'A.R.A.S., Atelier Protégé LOLLYCAT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-14

Publication - Publication le 29 nov. 1996 au BOPI 1996-48

Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie